Ce site ainsi que ses contenus (logiciels, bases de données, textes, images animées ou fixes, ressources pédagogiques...) sont couverts par le droit de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L.112-2 et suivants et L.341-1 du code de la propriété intellectuelle.

Au-delà d’une utilisation privée à des fins strictement personnelles, le droit de consulter, de reproduire et de représenter publiquement les contenus présents sur le site n’a été obtenu par l’éditeur que pour une utilisation à but non lucratif et dans un cadre pédagogique. Les utilisations susvisées n’opèrent aucun transfert de droits de propriété intellectuelle sur les contenus.

En dehors des utilisations autorisées, toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des contenus protégés par la propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l’éditeur du site et/ou des auteurs ou leurs ayants droit, est strictement interdite.
Toute utilisation des éléments du site à des fins collectives, en dehors des utilisations à but non lucratif et dans un cadre pédagogique, nécessite l’autorisation expresse et écrite à l’éditeur du site ainsi que des différents auteurs ou ayants-droit mentionnés sous chaque image du site.

La violation de ces dispositions expose le contrevenant, et toute personne responsable, à des actions judiciaires sanctionnées civilement et pénalement au titre de la contrefaçon (article L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).

L'ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.