Les archives du RGASPI renferment un précieux ensemble de fonds personnels conservés par ordre nominatif et classés pays par pays. Ce sont en tout des milliers d’articles (dela) qui concernent les militants d’une centaine de pays, de l’Algérie (495/189, avec 140 articles) au Sénégal (495/284, avec 50 articles), en passant par le Brésil, l’Irak ou le Canada. La France possède l’un des fonds biographiques les plus vastes, avec 9 180 articles en tout. C’est, en importance, le troisième fonds après l’Allemagne (14 608 articles) et la Pologne (11 970 articles), et avant la Tchécoslovaquie (8 267), les États-Unis (6 846), l’Espagne (4 058) ou l’Italie (3 888).

L’ANR Paprik@2F a pour ambition de rendre plus aisément consultable et de valoriser auprès des chercheurs et du grand public la littérature communiste clandestine éditée pendant la Seconde Guerre mondiale. Une partie de cette littérature, saisie entre 1941 et 1944 par les brigades spéciales de la Préfecture de police, est conservée aux Archives nationales dans le fonds de la section spéciale de la cour d’appel de Paris sous la cote Z/4.

Victor Lagarde « Consulter les archives de la S.N.C.F », ANR PAPRIK@2F, 17 avril 2014 

Grille d'analyse de film élaborée par le service des actions culturelles, pédagogiques et scientifiques de l'ECPAD.

Document réalisé par la Fondation de la Résistance

Document réalisé par la Fondation de la Résistance

Ce guide juridique a pour vocation de donner des informations pratiques pour l’utilisation d’œuvres de l’esprit telles que les textes, les photographies, les œuvres musicales, les œuvres audiovisuelles et les logiciels. Il vise également à présenter la licence Creative Commons qui permet aux utilisateurs une plus grande liberté d’exploitation des créations. Enfin, un focus est fait sur la nécessaire protection des données personnelles et sur les règles à respecter dans le cadre de la mise en œuvre d’un traitement automatisé de données personnelles.

Dossier réalisé par le ministère de la Culture et de la Communication (2008).

Circulaire DGP/SIAF/SDAAR/2012/014 du 8 juin 2012 instituant le rattachement des registres d'écrou, des fiches pénales et des fiches d'écrou à la catégorie des archives administratives. 

Le Code du patrimoine pose en principe la libre communicabilité des archives publiques (art. L.213-1). Par dérogation à cet article, un certain nombre de documents ne sont communicables de plein droit qu’à l’expiration de délais prévus par l’article L. 213-2