Ce fonds se compose de cinquante-six dossiers individuels de procédure. Certains dossiers sont structurés en trois parties, pièces de renseignement, de forme et d'information, tandis que les autres comportent les pièces numérotées en continu. Des documents personnels, saisis au domicile des inculpés, enrichissent et illustrent ponctuellement la procédure : journaux, tracts et brochures de propagande, correspondance privée, photographies, cartes d'adhérents à des partis ou à des groupements, carnets... Par ailleurs, les arrêts sont conservés à part par ordre numérique croissant. Le fonds de la cour de justice du Lot comprend également des documents variés relatifs à l'organisation et au fonctionnement de la juridiction, à la population pénitentiaire et aux investigations policières menées dans le cadre de l'instruction des affaires.